Tous les actes sont publiés pour une durée de 6 mois sur le site de la ville. Ils restent ensuite consultables en mairie.
Arrêtés
Réglementation de la circulation, du stationnement et de l'accès au périmètre de sécurité pendant le tir du feu d'artifice du 14 juillet
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Réglementation du stationnement sur les parkings Rue du Goulet, Place Peyron, face à l'ancienne coopérative et Parking du Clos de la Ville le jeudi 18 juillet
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Réglementation du stationnement parking Rue Sainte Barbe, Rue de la Libération, Rue Vieille de Chart le jeudi 11 juillet
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Réglementation du stationnement au parking des sablons, place du Dubois Danger, parking de l'Oratoire le jeudi 4 juillet
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Prononcé de la reprise par la commune de terrains affectés à des concessions funéraires perpétuelles secteurs A et B
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Autorisation de travaux impasse Mandar sur le mur de la cour de l'école élémentaire Paul Cézanne
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Réglementation de la circulation et du stationnement pour la réhabilitation du réseau d'assainissement sur plusieurs rues de la commune
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Réglementation de la circulation pour une extension de réseau et branchement d'eau Boulevard Gambetta
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Réglementation du stationnement et de la circulation pour le déplacement d'un dégrilleur rue de la métairie
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Réglementation du stationnement de certains secteurs de la commune les 1er et 2 juillet 2024
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Réglementation de la circulation pour le passage d'un réseau électrique de chantier Boulevard Gambetta
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Autorisation des travaux d'entretien par DTP2i sur diverses voiries communales du 10 juin au 30 décembre 2024
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Nomination des présidents des bureaux de vote pour l'élection des représentants au parlement européen du 9 juin 2024
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Réglementation du stationnement pour des travaux de branchement électrique parking des sablons
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Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le passage de la balayeuse SDBL
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Autorisation de l'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage - 13 rue Jean Jaurès
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Arrêté autorisant le stationnement d'un camion de déménagement 19 boulevard de la République
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Arrêté réglementant le stationnement, la circulation et la priorité de passage pendant la balade "La Rollade" du 31 mai 2024
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Arrêté réglementant le stationnement pour l'entretien du parking Grand Pré pour la chasse aux oeufs
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Arrêté instituant des emplacements réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte mobilité inclusion "stationnement pour personnes handicapées"
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Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de chars pour la pose d'une benne
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Arrêté réglementant le stationnement pour une exposition automobile avenue de Général de Gaulle
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Réglementation du stationnement pour les travaux de traçage de la place PMR - place des impressionnistes
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Réglementation circulation et stationnement pour un raccordement rue de la croix des vignes
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Annule et remplace : réglementation du stationnement pour des travaux de reconstruction d'un mur du parking des sablons
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Réglementation du stationnement pour des travaux de reconstruction d'un mur au parking des sablons
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Réglementation de la circulation et stationnement rue Vieille de Chars pour la création d'un branchement ENEDIS
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Intervention d'un camion nacelle sur le domaine public pour effectuer la pose et dépose des illuminations de Noel
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Réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
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Décisions
Reprise par la commune des terrains affectés à des concessions funéraires perpétuelles secteurs A et B
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Attribution du marché de mission de coordination SPS des travaux de désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l'école
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Attribution du marché de travaux de désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l'école (Lot 2)
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Attribution du marché de travaux de désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l'école élémentaire (Lot 1)
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Sollicitation d'une subvention auprès du Département du Val d'Oise dans le cadre du programme Solutions fondées sur la nature en ville
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Sollicitation d'une subvention auprès de la Région IDF dans le cadre du programme Création d'îlots de fraîcheur
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Sollicitation de financement auprès de la MSA dans le cadre de l'accord de mise en œuvre d'une action "Atout Santé Jeunes"
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Sollicitation d'une subvention auprès de l'AESN dans le cadre du programme Eau & Climat 2019-2024
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Signature d'un contrat de prestation pour l'organisation d'une interprétation en langue des signes
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Signature d'un contrat de prestation pour l'organisation d'un atelier d'écriture - La lettre au Père Noël
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Signature d'un avenant à la convention de partenariat sur la prise en charge des chats errants
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Signature d'une convention de mise à disposition gratuite du gîte pour l'association "Les dragons du ciel"
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Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits) – BA LOGEMENTS
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Sollicitation d’une subvention 2023 auprès de la Préfecture d’Ile de France dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) en faveur des bibliothèques pour la participation au financement de l’extension des horaires d’ouverture sur la période 2022-2026
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Ajournement de la procédure de concours pour la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison de santé pluri-disciplinaire
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Demande de subvention auprès du PNR du Vexin Français pour le diagnostic complémentaire des boisements de la Coulée Verte et du GR1
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Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits)
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Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise pour la renaturation du passage Kington
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Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits)
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Attribution du marché de mission Hydrologie pour la transformation de la cour de l’école Paul Cézanne
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