Tous les actes sont publiés pour une durée de 6 mois sur le site de la ville. Ils restent ensuite consultables en mairie.
Arrêtés
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le passage de la balayeuse SDBL
Télécharger
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage - 13 rue Jean Jaurès
Télécharger
Arrêté autorisant le stationnement d'un camion de déménagement 19 boulevard de la République
Télécharger
Arrêté réglementant le stationnement, la circulation et la priorité de passage pendant la balade "La Rollade" du 31 mai 2024
Télécharger
Arrêté réglementant le stationnement pour l'entretien du parking Grand Pré pour la chasse aux oeufs
Télécharger
Arrêté instituant des emplacements réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte mobilité inclusion "stationnement pour personnes handicapées"
Télécharger
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de chars pour la pose d'une benne
Télécharger
Arrêté réglementant le stationnement pour une exposition automobile avenue de Général de Gaulle
Télécharger
Réglementation du stationnement pour les travaux de traçage de la place PMR - place des impressionnistes
Télécharger
Réglementation circulation et stationnement pour un raccordement rue de la croix des vignes
Télécharger
Annule et remplace : réglementation du stationnement pour des travaux de reconstruction d'un mur du parking des sablons
Télécharger
Réglementation du stationnement pour des travaux de reconstruction d'un mur au parking des sablons
Télécharger
Réglementation de la circulation et stationnement rue Vieille de Chars pour la création d'un branchement ENEDIS
Télécharger
Intervention d'un camion nacelle sur le domaine public pour effectuer la pose et dépose des illuminations de Noel
Télécharger
Réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
Télécharger
Décisions
Signature d'un avenant à la convention de partenariat sur la prise en charge des chats errants
Télécharger
Signature d'une convention de mise à disposition gratuite du gîte pour l'association "Les dragons du ciel"
Télécharger
Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits) – BA LOGEMENTS
Télécharger
Sollicitation d’une subvention 2023 auprès de la Préfecture d’Ile de France dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) en faveur des bibliothèques pour la participation au financement de l’extension des horaires d’ouverture sur la période 2022-2026
Télécharger
Ajournement de la procédure de concours pour la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison de santé pluri-disciplinaire
Télécharger
Demande de subvention auprès du PNR du Vexin Français pour le diagnostic complémentaire des boisements de la Coulée Verte et du GR1
Télécharger
Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits)
Télécharger
Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise pour la renaturation du passage Kington
Télécharger
Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits)
Télécharger
Attribution du marché de mission Hydrologie pour la transformation de la cour de l’école Paul Cézanne
Télécharger