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Municipalité

Actes du Maire

Tous les actes sont publiés pour une durée de 6 mois sur le site de la ville. Ils restent ensuite consultables en mairie.

Arrêtés

Sollicitation subvention pour la bibliothèque Télécharger
Règlementation brocante 10 et 11 juin 2023 Télécharger
Brocante 10 et 11 juin 2023 - Stationnement et circulation Télécharger
Reprise par la commune de concessions funéraires en état d'abandon Télécharger
Règlementation stationnement zones bleues Télécharger
Autorisation de stationnement place Peyron pour l'épicerie itinérante "les Pot'iront" Télécharger
Autorisation des travaux d'entretien par l'entreprise DUBRAC TP Télécharger
Travaux de dératisation des réseaux d'assainissement Télécharger
Réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération Télécharger
Travaux de désengorgements, curage et pompage d'ouvrages d'assainissement sur diverses voiries communales Télécharger
Autorisation de stationnement pour un véhicule taxi SARL AUTO TRANSPORT Télécharger
Carrefour Market - Ouvertures exceptionnelles le dimanche Télécharger

Décisions

Refinancement de l'emprunt Nr. MIN173205 Télécharger
Reprise par la commune des concessions funéraires en état d'abandon Télécharger
Renouvellement du contrat de prestations informatiques avec la société ICS Télécharger
Renouvellement convention carte achats publics Télécharger
Renouvellement de l'adhésion à la fondation du patrimoine pour 2023 Télécharger
Attribution du marché de fournitures administratives Télécharger
Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association DIRAP pour l'année 2023 Télécharger
Modification du règlement intérieur des accueils périscolaire Télécharger
Signature du contrat de maintenance du logiciel FLUXNET Télécharger
Avenant n°1 au marché de restauration scolaire maternelle Télécharger
Avenant n°3 au marché de restauration scolaire maternelle Télécharger
Avenant à la régie centrale Télécharger
Reconstruction d'équipements publics prioritaires - Demande de subventions Télécharger
Mise en accessibilité des ERP communaux - Demande de subventions Télécharger
Rénovation énergétique de l'éclairage public - demande de subventions Télécharger
Note de présentation compte administratif 2022 Télécharger
Rapport de présentation - Budget primitif 2023 Télécharger
Rapport d'orientation budgétaire 2023 Télécharger

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