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Publications des actes administratifs et marchés publics
Actes du Maire

Actes du Maire

Tous les actes sont publiés pour une durée de 6 mois sur le site de la ville. Ils restent ensuite consultables en mairie.

Arrêtés

Autorisation de travaux avec un camion nacelle au droit du 5 Place du Maréchal Leclerc Télécharger

Réglementation du stationnement pour des travaux de branchement électrique parking des sablons Télécharger

Arrêté portant alignement de voirie Télécharger

Réglementation de la circulation et du stationnement Rue du bœuf pour VEOLIA Télécharger

Réglementation du stationnement pour le nettoyage des parkings Télécharger

Autorisation de la pose d'un échafaudage au 13 rue Jean Jaurès Télécharger

Réglementation de la circulation pour la pose d'une nacelle Allée ferme de la Métairie Télécharger

Autorisation de pose de signalisation verticale Place Peyron Télécharger

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le passage de la balayeuse SDBL Télécharger

Arrêté réglementant la pose d'une benne allée du Rû à lin Télécharger

Autorisation de travaux pour le déplacement d'un dégrilleur rue de la métairie Télécharger

Arrêté réglementant le stationnement rue du Maréchal Foch pour le passage d'un camion Télécharger

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 11bis rue du Moulin à Vent Télécharger

Arrêté réglementant le stationnement pour des travaux au 38 Rue Jean Jaurès Télécharger

Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement rue Sainte Barbe Télécharger

Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement - rue vieille de Chars Télécharger

Autorisation de l'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage - 13 rue Jean Jaurès Télécharger

Arrêté autorisant le stationnement d'un camion de déménagement 19 boulevard de la République Télécharger

Arrêté réglementant le stationnement, la circulation et la priorité de passage pendant la balade "La Rollade" du 31 mai 2024 Télécharger

Travaux d'assainissement Rue du Buisson saint Rémy Télécharger

Fermeture du city stade pour la journée LET'S PLAY - 6 avril 2024 Télécharger

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du bœuf pour ENEDIS Télécharger

Arrêté réglementant le stationnement pour l'entretien du parking Grand Pré pour la chasse aux oeufs Télécharger

Arrêté réglementant le stationnement pour l'entretien du parking Grand Pré Télécharger

Prolongation arrêté AR2024-19 Télécharger

Arrêté instituant des emplacements réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte mobilité inclusion "stationnement pour personnes handicapées" Télécharger

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue de chars pour la pose d'une benne Télécharger

Arrêté autorisant le stationnement du camion VIBE - parking Pompidou Télécharger

Fermeture des terrains du stade Jean Moulin Télécharger

Arrêté portant délégation de pouvoir temporaire au 1er adjoint au maire Télécharger

Ouverture d'un débit de boissons Bal masqué - AMIPE Télécharger

Manifestation Val d'Oise Trophy Télécharger

Arrêté réglementant le stationnement pour une exposition automobile avenue de Général de Gaulle Télécharger

Réglementation du stationnement pour les travaux de traçage de la place PMR - place des impressionnistes Télécharger

Délégation de signature à la Directrice Générale des Services Télécharger

Autorisation des travaux de branchement d'eau rue de la libération Télécharger

Réglementation circulation et stationnement pour un raccordement rue de la croix des vignes Télécharger

Refus du transfert du pouvoir de police de la publicité à la Présidente de l'EPCI Télécharger

Réglementation de la circulation et stationnement pour le passage de la balayeuse TVNET Télécharger

Annule et remplace : réglementation du stationnement pour des travaux de reconstruction d'un mur du parking des sablons Télécharger

Réglementation de la circulation et stationnement rue du Moulin à vent Télécharger

Autorisation de stationnement du MUMO Télécharger

Arrêté permanent VEOLIA Télécharger

Arrêté de circulation NC3D Télécharger

Arrêté permanent STPEE Télécharger

Réglementation du stationnement pour des travaux de reconstruction d'un mur au parking des sablons Télécharger

Réglementation de la circulation et stationnement rue Vieille de Chars pour la création d'un branchement ENEDIS Télécharger

Arrêté annuel DUBRAC Télécharger

Arrêté permanent SANET Télécharger

Fermeture du gymnase Jean Moulin Télécharger

Réglementation route de Neuilly Télécharger

Réglementation circulation rue du Heaulme Télécharger

Intervention d'un camion nacelle sur le domaine public pour effectuer la pose et dépose des illuminations de Noel Télécharger

Nomination du coordinateur général du recensement de la population Télécharger

Délégation de signature Marc Labrousse Télécharger

Délégation de signature Morgan Klugé Télécharger

Délégation de signature Céline Obert-Bradelle Télécharger

Délégation de signature Dylan Synnema Télécharger

Nomination d'un régisseur bibliothèque Télécharger

Nomination d'un régisseur marché Télécharger

Sollicitation subvention pour la bibliothèque Télécharger

Règlementation brocante 10 et 11 juin 2023 Télécharger

Brocante 10 et 11 juin 2023 - Stationnement et circulation Télécharger

Reprise par la commune de concessions funéraires en état d'abandon Télécharger

Règlementation stationnement zones bleues Télécharger

Autorisation de stationnement place Peyron pour l'épicerie itinérante "les Pot'iront" Télécharger

Autorisation des travaux d'entretien par l'entreprise DUBRAC TP Télécharger

Travaux de dératisation des réseaux d'assainissement Télécharger

Réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération Télécharger

Travaux de désengorgements, curage et pompage d'ouvrages d'assainissement sur diverses voiries communales Télécharger

Autorisation de stationnement pour un véhicule taxi SARL AUTO TRANSPORT Télécharger

Carrefour Market - Ouvertures exceptionnelles le dimanche Télécharger

Décisions

Demande de subvention DETR 2024 pour des travaux d'accessibilité salle Georges Pompidou Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - Atelier de création d'un petit livre Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - Atelier théâtre Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - Atelier de fabrication de décorations en papier Télécharger

Signature d'un contrat de prestation pour l'organisation d'un atelier d'écriture - La lettre au Père Noël Télécharger

Demande de subvention DGD pour l'extension des horaires de la bibliothèque Télécharger

Attribution de l'accord-cadre Entretien du patrimoine - Lot 12 Télécharger

Attribution de l'accord-cadre Entretien du patrimoine - Lot 10 Télécharger

Attribution de l'accord-cadre Entretien du patrimoine - Lot 9 Télécharger

Attribution de l'accord-cadre Entretien du patrimoine - Lot 8 Télécharger

Attribution de l'accord-cadre Entretien du patrimoine - Lot 5 Télécharger

Attribution de l'accord-cadre Entretien du patrimoine - Lot 2 Télécharger

Attribution de l'accord-cadre Entretien du patrimoine - Lot 1 Télécharger

Signature d'un avenant à la convention de partenariat sur la prise en charge des chats errants Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - atelier d'affiches, Terres de jeu 2024 Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - atelier lampions Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - atelier de langue des signes le 12 juin 2024 Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - atelier de langue des signes le 3 avril 2024 Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - atelier lampions Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - Escape Game 2024 Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - Micro-Folie Télécharger

Signature d'un contrat de prestation - Moulin à Mots Télécharger

Attribution du marché de VPO - Lot 6 Télécharger

Attribution du marché de VPO - Lots 2 & 5 Télécharger

Attribution du marché de VPO - Lots 1,3,4 & 7 Télécharger

Demande de DSIL 2024 pour les travaux de rénovation de l'éclairage public Télécharger

Renouvellement de l'adhésion à l'Association DIRAP pour 2024 Télécharger

Renouvellement de l'adhésion au CNVVF pour 2024 Télécharger

Signature d'une convention de mise à disposition gratuite du gîte pour l'association "Les dragons du ciel" Télécharger

Signature d'une convention de participation à l'exposition artistique au fil de l'art Télécharger

Avenant à la régie d'avance de l'Adosphère Télécharger

Attribution du marché de SDAL Télécharger

Demande de subvention DGD pour l'extension des horaires de la bibliothèque Télécharger

Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits) – BA LOGEMENTS Télécharger

Sollicitation d’une subvention 2023 auprès de la Préfecture d’Ile de France dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) en faveur des bibliothèques pour la participation au financement de l’extension des horaires d’ouverture sur la période 2022-2026 Télécharger

Ajournement de la procédure de concours pour la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison de santé pluri-disciplinaire Télécharger

Conventions d'occupation de locaux communaux par les associations de la ville Télécharger

Demande de subvention auprès du PNR du Vexin Français pour le diagnostic complémentaire des boisements de la Coulée Verte et du GR1 Télécharger

Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits) Télécharger

Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise pour la renaturation du passage Kington Télécharger

Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (M57 Fongibilité des crédits) Télécharger

Attribution du marché d’entretien des toits terrasse des bâtiments communaux Télécharger

Avenant à la régie d’avance de l’Adosphère Télécharger

Attribution du marché de nettoyage du gîte Télécharger

Attribution du marché de mission Hydrologie pour la transformation de la cour de l’école Paul Cézanne Télécharger

Attribution du marché de mission de maîtrise d’œuvre paysagiste pour la transformation de la cour de l’école Paul Cézanne Télécharger

Refinancement de l'emprunt Nr. MIN173205 Télécharger

Reprise par la commune des concessions funéraires en état d'abandon Télécharger

Renouvellement du contrat de prestations informatiques avec la société ICS Télécharger

Renouvellement convention carte achats publics Télécharger

Renouvellement de l'adhésion à la fondation du patrimoine pour 2023 Télécharger

Attribution du marché de fournitures administratives Télécharger

Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association DIRAP pour l'année 2023 Télécharger

Modification du règlement intérieur des accueils périscolaire Télécharger

Signature du contrat de maintenance du logiciel FLUXNET Télécharger

Avenant n°1 au marché de restauration scolaire maternelle Télécharger

Avenant n°3 au marché de restauration scolaire maternelle Télécharger

Avenant à la régie centrale Télécharger

Reconstruction d'équipements publics prioritaires - Demande de subventions Télécharger

Mise en accessibilité des ERP communaux - Demande de subventions Télécharger

Rénovation énergétique de l'éclairage public - demande de subventions Télécharger

Note de présentation compte administratif 2022 Télécharger

Rapport de présentation - Budget primitif 2023 Télécharger

Rapport d'orientation budgétaire 2023 Télécharger

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